Publicité des actes

Selon ordonnance n° 2021-1310 du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021

Conseil Municipal du 11 OCTOBRE 2022
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Liste des délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 4
Délibération n° 5
Délibération n° 6
Délibération n° 7
Délibération n° 8
Délibération n° 9
Délibération n° 10
Procès-verbal

Conseil Municipal du 6 DÉCEMBRE 2022
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Liste des délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 4
Délibération n°
5
Délibération n° 6
Délibération n° 7
Délibération n° 8
Procès-verbal

Conseil Municipal du 31 JANVIER 2023
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Liste des délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Procès-verbal

Conseil Municipal du 11 AVRIL 2023
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Liste délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 4
Délibération n° 5
Délibération n° 6
Délibération n° 7
Délibération n° 8
Procès-verbal

Conseil Municipal du 9 JUIN 2023
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Liste délibérations
Délibération 1
Délibération 2
Procès-verbal

Conseil Municipal du 11 JUILLET 2023
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Liste délibérations
Délibération 1
Délibération 2
Procès-verbal

Conseil Municipal du 17 OCTOBRE 2023
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Liste délibérations
Délibération 1
Délibération 2
Délibération 3
Délibération 4
Procès-verbal

Conseil Municipal du 5 DÉCEMBRE 2023
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Liste délibérations
Délibération 1
Délibération 2
Délibération 3
Délibération 4
Délibération 5
Délibération 6
Délibération 7
Délibération 8
Délibération 9

Arrêtés municipaux
Arrêté 2022-14 : Interdiction de circulation sauf riverains et livraisons aux riverains sur le chemin de la Côte (partie de la voie communale n° 8)

Arrêté n° 2022-15  : Désaffectation – déclassement et aliénation du chemin rural au lieu-dit “Boissailles” : Enquête publique

Arrêté 2022-17 : Autorisation travaux pour l’entreprise BOUYGUES ENERGIES & SERVICES sur l’ensemble de la commune de VALEILLE – année 2023

Arrêté 2022-18 : Autorisation travaux pour la Compagnie des télécoms sur l’ensemble de la commune de VALEILLE – année 2023

Arrêté 2022-19 : Autorisation travaux pour l’entreprise SUEZ sur l’ensemble de la commune de VALEILLE – année 2023

Arrêté 2023-01  : Réglementation provisoire de la circulation sans déviation

Arrêté 2023-02 : Autorisation travaux pour l’entreprise AXIONE sur l’ensemble de la commune de VALEILLE – année 2023 – Voies communales et départementales en agglomération

Arrêté 2023-03 : Péril imminent suite à l’incendie d’un immeuble

Arrêté 2023-04 : Refus du transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale du maire au président de l’EPCI