Selon ordonnance n° 2021-1310 du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021
Conseil Municipal du 11 OCTOBRE 2022
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Liste des délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 4
Délibération n° 5
Délibération n° 6
Délibération n° 7
Délibération n° 8
Délibération n° 9
Délibération n° 10
Procès-verbal
Conseil Municipal du 6 DÉCEMBRE 2022
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Liste des délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 4
Délibération n° 5
Délibération n° 6
Délibération n° 7
Délibération n° 8
Procès-verbal
Conseil Municipal du 31 JANVIER 2023
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Liste des délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Procès-verbal
Conseil Municipal du 11 AVRIL 2023
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Liste délibérations
Délibération n° 1
Délibération n° 2
Délibération n° 3
Délibération n° 4
Délibération n° 5
Délibération n° 6
Délibération n° 7
Délibération n° 8
Arrêtés municipaux
Arrêté 2022-14 : Interdiction de circulation sauf riverains et livraisons aux riverains sur le chemin de la Côte (partie de la voie communale n° 8)
Arrêté n° 2022-15 : Désaffectation – déclassement et aliénation du chemin rural au lieu-dit “Boissailles” : Enquête publique
Arrêté 2022-17 : Autorisation travaux pour l’entreprise BOUYGUES ENERGIES & SERVICES sur l’ensemble de la commune de VALEILLE – année 2023
Arrêté 2022-18 : Autorisation travaux pour la Compagnie des télécoms sur l’ensemble de la commune de VALEILLE – année 2023
Arrêté 2022-19 : Autorisation travaux pour l’entreprise SUEZ sur l’ensemble de la commune de VALEILLE – année 2023
